Conditions d'utilisation

Juridique

Conditions générales d'utilisation

Dernière mise à jour : 01/04/2026

1. OBJET

Les présentes Conditions Générales d'Utilisation (CGU) définissent les modalités d'accès et d'utilisation du site hansvee.com, édité par LA FABRIQUE A EVENTS sous le nom commercial Hans Vee AI Brand Strategy (ci-après "Hans Vee").

L'accès et l'utilisation du site impliquent l'acceptation pleine et entière des présentes CGU.

2. ACCÈS AU SITE

Le site hansvee.com est accessible en principe 24h/24 et 7j/7, sauf interruption programmée ou non, notamment pour maintenance, mise à jour ou cas de force majeure. Hans Vee ne garantit pas une disponibilité continue et ininterrompue.

3. DESTINATION DU SITE

Le site hansvee.com est destiné exclusivement à un public professionnel (B2B). Les prestations présentées s'adressent aux entreprises, directions marketing et responsables de la communication.

4. USAGE AUTORISÉ

L'utilisateur s'engage à utiliser le site dans le respect des lois et règlements applicables.

Sont notamment interdits :

— Tout usage illicite, frauduleux ou portant atteinte aux droits de tiers

— Toute tentative d'intrusion, de perturbation ou de détournement du fonctionnement du site

— Toute extraction massive, reproduction ou réutilisation non autorisée des contenus

— Toute utilisation des contenus à des fins de concurrence déloyale

5. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

L'ensemble des contenus du site hansvee.com — textes, visuels, structure, méthodes, dénominations et concepts propriétaires — est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et appartient à LA FABRIQUE A EVENTS / Hans Vee AI Brand Strategy.

Sont notamment protégés :

— AI Brand Protocol 1.0

— Le Triptyque Lisibilité → Citabilité → Recommandabilité

— AI Test Engineering

— AI Visibility Score

— AIO / Authority & Influence AI Optimization

— Les 6 Capabilities Hans Vee

— Les phases Clarté, Intelligence, Impulsion (Pilot / Hybrid / Build), Bundle Fondation

— L'ensemble des définitions de la Librairie hansvee.com

Toute reproduction ou exploitation, même partielle, sans autorisation écrite préalable est strictement interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

6. RESPONSABILITÉ

Les contenus du site sont fournis à titre informatif général. Hans Vee ne garantit ni l'exhaustivité ni l'absence d'erreur de tous les contenus publiés.

Les informations de la Librairie sont fournies à titre pédagogique. Elles ne constituent pas un conseil personnalisé et ne sauraient engager la responsabilité de Hans Vee.

S'agissant des systèmes d'IA conversationnels, Hans Vee fournit une expertise et une analyse stratégique, mais ne garantit pas contractuellement les positions, citations ou recommandations dans ces systèmes. L'activité de Hans Vee est fondée sur une obligation de moyens et non de résultats.

7. LIENS HYPERTEXTES

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. Hans Vee décline toute responsabilité quant à leur contenu, leur disponibilité ou leur politique de confidentialité.

8. DONNÉES PERSONNELLES

Les modalités de traitement des données personnelles sont précisées dans la Politique de confidentialité et la Politique de gestion des données.

9. DROIT APPLICABLE ET JURIDICTION

Les présentes CGU sont régies par le droit français.

Tout litige relève, sous réserve des règles d'ordre public applicables, de la compétence exclusive du Tribunal de Commerce de Paris.

La langue de référence est le français.

10. CONTACT

Pour toute question : hello@hansvee.com

Hans Vee, l'agence marketing spécialisée en visibilité IA.
Rendez votre marque visible, comprise et recommandée par les LLM.

Autorité de marque IA AI Brand Authority
Ingénierie narrative IA AI Narrative Engineering
Gouvernance de marque IA AI Brand Governance
Stratégie Knowledge Graph IA AI Knowledge Graph Strategy
Visibilité de marque IA AI Brand Visibility
Réputation de marque IA AI Brand Reputation